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Le Contre PiedDroit du travail · côté salarié

Le droit du travail du côté du salarié en poste

Le droit du travail vu du côté du salarié en poste : contrat, salaire, droits, congés, rupture. Ce que dit le texte, et ce que les juges en ont fait.

Livre IContrat Livre IISalaire Livre IIICongés Livre IVDroits Livre VRupture Livre VIAssurance
Dernière publication · SalaireLa médaille du travail, l’employeur doit-il verser une prime ?La médaille d’honneur du travail ne donne pas droit à une prime automatique. Échelons, démarche, dates limites et régime social et fiscal de la gratification.

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  1. RuptureUne démission, que contient le solde de tout compte ?Après une démission, le solde de tout compte regroupe salaire, congés payés non pris, primes et parfois préavis. Sommes dues, sommes exclues et contestation.
  2. DroitsUn arrêt maladie avec sorties libres, que peut-on faire sans risque ?Un arrêt maladie à sorties libres supprime les horaires de présence, mais pas les contrôles. Ce que le médecin doit justifier, les sanctions et les séjours ailleurs.
  3. RuptureLa prime de reclassement du CSP, qui la touche et quand ?La prime de reclassement du CSP s’adresse au salarié licencié pour motif économique qui retrouve un emploi. Conditions, versements en deux fois et délai de demande.
  4. ContratCombien d’heures par mois pour un contrat de 35 heures, et d’où vient le calcul ?Un contrat de 35 heures se paie sur un nombre d’heures mensuel fixe. Calcul de la mensualisation, mois de 4 ou 5 semaines, exemples à 37 et 39 heures.
  5. RuptureLe solde de tout compte, dans quel délai et par chèque ou par virement ?Solde de tout compte : moment où il est dû, contenu du reçu, moyens de paiement, documents de fin de contrat et délai de six mois pour le dénoncer.
  6. SalairePlus de 30 jours entre deux salaires, l’employeur est-il en faute ?Plus de 30 jours entre deux salaires : périodicité mensuelle, date de paiement, retard, mise en demeure, prud’hommes et dommages et intérêts possibles.
  7. RuptureUne mise à pied conservatoire, combien de temps et avec quel salaire ?Mise à pied conservatoire : absence de durée légale, procédure disciplinaire à respecter, salaire retenu ou dû selon la sanction et recours du salarié.